Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARRET BUFFATTE
Mr TINEL FranÇois

Numéro de dépôt :
1724655
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
27/04/2000
L\'ARRET BUFFATTE de TINEL FranÇois

Présentation de la marque L'ARRET BUFFATTE

Déposée le 27 avril 1990 par monsieur TINEL FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « L'ARRET BUFFATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TINEL FranÇois domicilié(e) la Croix Canat, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque L'ARRET BUFFATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TINEL FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : QUERCUS , "GENETIN"


Mr TINEL FranÇois - la Croix Canat, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France


Inscription le 22 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302563 - Publication au BOPI 2000-06-22

Vins de Pouilly sur Loire et Sancerre